Mutuelle Orthodontie adulte : comprendre les Remboursements
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Mutuelle Orthodontie adulte : comprendre les Remboursements

Publié par Olivier Angelini, Le

L’orthodontie ne s’adresse pas seulement aux enfants. Les spécialistes interviennent de plus en plus chez les adultes. Les raisons peuvent être esthétiques afin d’obtenir un beau sourire, ou pour corriger un mauvais positionnement des dents qui peut entrainer des douleurs ou des problèmes de dictions. Seulement les traitements orthodontie sont souvent très chers et mal remboursés par l’Assurance maladie. Souscrire une mutuelle orthodontie adulte et comprendre les remboursements est nécessaire avant de choisir son contrat. LeChatSur.fr fait le point avec vous. 

Qui rembourse les soins orthodontie ?

 Pour bénéficier d’un remboursement des soins orthodonties, vous avez deux solutions :

  • L’Assurance maladie : elle rembourse les traitements d’orthodontie avant 16 ans. Et il est nécessaire d’adresser une demande d’accord à la Sécurité sociale.
  • Une mutuelle orthodontie : une bonne mutuelle santé vous permettra de compléter les remboursements de l’Assurance maladie et de couvrir certains soins pour adulte non remboursés.

Les conditions de remboursement de l’Assurance maladie

Les traitements d'orthodontie sont pris en charge par l'Assurance maladie pour les enfants de moins de 16 ans. Mais avant de pouvoir bénéficier d’un traitement, vous devez obtenir l'accord votre caisse d'Assurance maladie. La démarche est simple, il suffit de remplir un formulaire d’entente préalable. 

  • Le formulaire S31050 : correspond au traitement dento-facial, il est à remplir avec votre chirurgien dentiste.
  • Le formulaire S31055 : pour un traitement d’orthopédie dento-maxillo-faciale à compléter avec votre médecin généraliste.

Généralement vous aurez un retour au bout de 15 jours. Sans réponse de la part de votre Assurance maladie, le traitement est considéré comme accepté. Cet accord est valable 6 mois, ne perdez pas de temps pour entamer votre traitement orthodontie.

Une fois les soins validés par la CPAM, vous aurez droit à des remboursements à hauteur de 70 % à 100 %. Ce taux est appliqué sur des tarifs de base de remboursement de la Sécurité sociale (BRSS).

À noter : la base de remboursement de la Sécurité sociale est calculée en fonction des honoraires pratiqués par les médecins. Ils s’appliquent différemment selon le secteur d’activité secteur 1 ou 2.

Récapitulatif des étapes des remboursements orthodontie :

  • La consultation chez un orthodontiste pour vérifier si un traitement est nécessaire.

Facturée à 23 €. Le taux est 70 %, votre remboursement est de 16,10 €.

  • Les examens (moulages et radios) le tarif est de 43 €, il vous reste à payer 30,10 €.
  • Le traitement : le remboursement est de 100 % du tarif de base 193,50 € (traitement par semestre dans la limite de 6 semestres.
  • Les consultations de surveillance : suivi du traitement, elles sont remboursées à 70 % du prix de base, 10,75 €, il vous reste à payer 7,53 €.
  • Les contentions sur 2 ans :  Une première année remboursée à 100 % pour un tarif de base de 161,25 € et une seconde année remboursée à hauteur à 70 % sur 107,50 €, soit un montant de 75,25 € à votre charge.

Quels remboursements orthodontie pour un enfant avant 16 ans ?

Le coût moyen des soins d’orthodontie varie entre 600 et 1 200 € pour un semestre de traitement d’orthodontie. Sachant que ce type de soins dentaires peu durer plusieurs années, les frais pour les parents sont peuvent être conséquents selon votre région. Bien comprendre les remboursements d'une mutuelle orthodontie vous permettra d'économiser.

Comme me le précise le site Amélie.fr, le tarif des traitements d'orthodontie est libre. Les chirurgiens-dentistes sont tenus de fixer des honoraires « avec tact et mesure » et de vous transmettre un devis clair et précis avant tout traitement.

Exemple de remboursement de l’Assurance maladie :

Pour un enfant de moins de 16 ans qui doit suivre un traitement de 4 semestres (2 ans). Votre dentiste indique sur le devis un tarif de 800 € par semestre pour le traitement et de 400 euros par contentions (2 années), soit 800 €.

Le montant total des soins est de 4000 €. Votre CPAM vous rembourse à hauteur de :

  • 193,50 € x 4 semestres = 774 € pour le traitement
  • 161,25 € (1re année à 100 %) + 75,25 € (2e année à 100 %)  = 236,50 € pour les contentions

Le montant total des remboursements est de 1010,50 €. Votre reste à charge est de 2989,5 €. Cet exemple n'inclut pas les frais de surveillance indiqués dans le tableau ci-dessous.

Vous constatez que les frais de traitement orthodontie sont très onéreux. Il est donc indispensable de souscrire une bonne mutuelle santé et de comprendre les remboursements avant de choisir sa mutuelle orthodontie.   

Tarifs et remboursements des traitements d'orthodontie
Traitements d'orthodontieTarifsBase du
remboursement
Taux de remboursementMontant
remboursé
Traitement par semestre
(6 semestres maximum)
Honoraires libres193,50 €100 %193.50 € par semestre
Séance de surveillance
( 2 séances par semestre)
Honoraires libres10,75 €70 %7.53 €
Contention 1re annéeHonoraires libres161,25 €100 %161.25 €
Contention
2e année
Honoraires libres107,50 €70 %75.25 €

Mutuelle orthodontie adulte : quels remboursements  ?

Après 16 ans l’Assurance maladie ne prend pas en charge les remboursements. Seul un traitement lié à une intervention chirurgicale portant sur les maxillaires peut être remboursé sur un seul semestre non renouvelable.

Par conséquent, les remboursements orthodontie adulte ne sont pas remboursés par l’Assurance maladie. La souscription d'une mutuelle dentaire est fortement conseillée si vous envisagiez d’entamer un traitement orthodontie.

Mutuelle orthodontie adulte : comprendre les remboursements

Avant de vous lancer à la recherche d’une mutuelle qui rembourse l'orthodontie chez l'adulte, prenez le temps de comprendre les remboursements. Cela vous permettra de choisir la meilleure mutuelle orthodontie.

Pour vous rembourser, les mutuelles proposent des taux de remboursements exprimés en pourcentage. Ils peuvent être de 100 %, 200 %, 300 %, etc., plus le taux de prise en charge est élevé, plus votre cotisation mensuelle augmente.

Dans leur calcul de remboursement, les mutuelles se basent sur le tarif de convention (TC) de l'Assurance maladie et appliquent leur taux après déductions des remboursements de l'Assurance maladie. Ainsi la mutuelle va vous rembourser le ticket modérateur qui correspond à la partie non prise en charge par la Sécurité sociale. 

Reprenons notre exemple d’un enfant de moins de 16 ans qui doit suivre un traitement de 4 semestres.

  • Le montant total est de 4000 €.
  • Le reste à charge est de 2989,5 € après déduction des remboursements de l’Assurance maladie.
  • Tarifs de base 193,50 pour le traitement, 161,25 1re année et 107,50 2e années.

Votre mutuelle vous propose un plafond de remboursement à 200 %. Le calcul du remboursement est de :

  • 200 %* 193.50 pour le traitement = 387 €
  • 200 %*161.25 contention 1e année = 322,5 €
  • 200 %*107.50 contention 2e année = 215 €

Vous aurez donc un remboursement de 387 € pour le traitement, 322,5 € 1re année de contention et 215 € soit un total de 924,5 €. Votre nouveau reste à charge est de 2065 €.

Traitements orthodontie (sans les contentions)
Tarif conventionné 193,50 €
Remboursement mutuelleMontant remboursé Assurance maladieMontant remboursé MutuelleMontant remboursé Mutuelle + AS
100 %193.50 €193.50 €387 €
200 %193.50 €387 €580 €
300 %193.50 €580.5 €774 €

Les traitements d’orthodontie pour enfant et pour adulte nécessitent des dépenses importantes. Même avec une mutuelle santé qui propose un taux de remboursement à 400 %, votre reste à charge resté élevé.

Vous pouvez toujours opter pour une mutuelle frais réels qui vous rembourse intégralement vos dépenses. Depuis 2019, le gouvernement a lancé également la réforme 100 % santé qui propose des paniers dentaires avec une prise intégrale d’ici 2021.

Astuce LeChatSur : Les contrats sont souvent modulables, choisissez un ou plusieurs postes de santé en fonction de vos besoins. Si vous avez des problèmes dentaires, prenez une mutuelle dentaire proposant un remboursement de 400 %. Et pour les autres soins, vous sélectionnez un remboursement à 100 %.

Optez pour une mutuelle orthodontie adulte qui rembourse aux frais réels

Si vous voulez une prise en charge totale de vos dépenses santé, vous pouvez choisir une mutuelle qui rembourse aux frais réels. Ce type de contrat ne se focalise pas sur la base de remboursement de l’assurance maladie. Il prend en charge les sommes réellement engagées pour vos soins, ce qui augmente la cotisation mensuelle.

Une mutuelle frais réels peut être intéressante pour différent type de remboursements :

  • les dépassements d’honoraires ;
  • les soins dentaires ;
  • les frais optiques ;
  • les frais d’hospitalisions (chambre individuelle et forfait hospitalier) ;
  • Les dépenses liées à une grossesse.

Avec LeChatSur.fr, vous comparez gratuitement les garanties des mutuelles orthodontie adulte. Il est ainsi facile de vérifier les remboursements de chaque poste de santé et de choisir un contrat qui correspond à vos besoins.


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